Papyan Digital
Conditions générales de vente
- Acompte à la signature, au lancement du projet, pas à la maquette.
- Présence et Croissance : 50 % / 50 %. Sur-mesure : 40 % / 30 % / 30 %.
- Règlement intégral à la signature possible.
- Virement ou chèque.
- Périmètre, pages, langues, révisions et délai écrits dans le devis.
- Contenu client livré sous un délai défini ; au-delà, projet suspendu et étape en cours due.
- Domaine au nom du client ; propriété transférée au paiement complet.
- Aucune image générée par IA représentant les lieux, véhicules ou bateaux d’un client sans accord écrit.
Un tour de révision = une liste unique de demandes, envoyée en une fois, traitée en un passage. Le premier tour à la livraison de la maquette, le second pour les dernières corrections.
Droit applicable, médiation de la consommation, garanties et modalités de résiliation restent à rédiger avec les mentions obligatoires. Cette page doit être complétée avant la mise en ligne du site.