Papyan Digital

Conditions générales de vente

  • Acompte à la signature, au lancement du projet, pas à la maquette.
  • Présence et Croissance : 50 % / 50 %. Sur-mesure : 40 % / 30 % / 30 %.
  • Règlement intégral à la signature possible.
  • Virement ou chèque.
  • Périmètre, pages, langues, révisions et délai écrits dans le devis.
  • Contenu client livré sous un délai défini ; au-delà, projet suspendu et étape en cours due.
  • Domaine au nom du client ; propriété transférée au paiement complet.
  • Aucune image générée par IA représentant les lieux, véhicules ou bateaux d’un client sans accord écrit.

Un tour de révision = une liste unique de demandes, envoyée en une fois, traitée en un passage. Le premier tour à la livraison de la maquette, le second pour les dernières corrections.

Droit applicable, médiation de la consommation, garanties et modalités de résiliation restent à rédiger avec les mentions obligatoires. Cette page doit être complétée avant la mise en ligne du site.